Analyse

Ponts et chaussées, voirie, état des chemins vicinaux du canton, dressé en exécution d’un arrêté du département du 23 thermidor an V ; cours d’eau la Souffel, la Zorn, fossé dit Neumattgraben (ban de Brumath), fossé (ban de Wahlenheim) ; navigation intérieure ; moulins, titre de propriété des moulins ; mines.

Cote14 L 20

DatesAn IV-an VII

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Archives de la période révolutionnaire - Municipalités de canton
          • Brumath