Notice Visionneuse Cote14 L 5 à 6DatesAn V-an VIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - Municipalités de cantonBrumathAdministration générale du canton.Niveaux inférieurs14 L 5 - Instructions et correspondance générale, assemblées primaires et communales de l’an V, élection du président de l’administration municipale du canton, élection des agents et adjoints municipaux, procès-verbaux de publication de la loi du 19 fructidor an V.14 L 6 - Election du juge de paix du canton, de ses assesseurs et du président de l’administration cantonale, élection des agents et adjoints municipaux ; assemblées primaires et communales de l’an VII : élection des agents et adjoints municipaux.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire