Notice Visionneuse Cote7 L 49 à 58Dates1792-an IVRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - districtsDistrict de WissembourgNiveaux inférieurs7 L 49 à 52 - Registres d’ordre spéciaux du bureau des domaines nationaux, section première (administration générale).7 L 53 - Registre d’ordre spécial du bureau des domaines nationaux, section deuxième (séquestre).7 L 54 à 58 - Registres d’ordre spéciaux du bureau des domaines nationaux, section troisième (ventes).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire