Notice Visionneuse Cote7 L 38 à 47Dates1790-an IIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - districtsDistrict de WissembourgDélibération et arrêtés de l’administration du district.Transcription des délibérations et arrêtés du directoire du district.Niveaux inférieurs7 L 38 - 10 décembre 1790-6 mai 1791 (section première).7 L 39 - 17 mai-19 décembre 1791 (section première).7 L 40 - 17 mai-20 octobre 1791 (section troisième, lacune jusqu’au 24 avril 1792).7 L 41 - 12 janvier-29 décembre 1792 (section première).7 L 42 - 24 avril-26 novembre 1792 (section troisième, lacune jusqu’au 2 janvier 1793).7 L 43 - 2 janvier-12 octobre 1793 (section première, lacune jusqu’au 8 nivôse an II).7 L 44 - 2 janvier-11 juin 1793 (section troisième).7 L 45 - 8 nivôse-27 floréal an II (section première).7 L 46 - 29 floréal-4e jour complémentaire an II (section première).7 L 47 - 1er vendémiaire-29 pluviôse an III (section première).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire