Notice Visionneuse Cote5 L 9 à 11Dates23 ventôse an II-4 brumaire an IVRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - districtsDistrict de NeusaarwerdenNiveaux inférieurs5 L 9 - Transcription des lettres adressées par l’agent national du district au comité de salut public, au comité de sûreté générale, à la régie nationale des droits d’enregistrement, aux ministres.5 L 10 - Transcription des lettres adressées par l’agent national du district à la commission des subsistances et approvisionnements, au directoire du département, à l’accusateur public du tribunal criminel et du tribunal révolutionnaire.5 L 11 - Transcription des lettres adressées par l’agent national du district aux municipalités, aux comités de surveillance, aux sociétés populaires.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire