Notice Visionneuse Cote3 L 1 à 11Dates1791-an IIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireArchives de la période révolutionnaire - districtsDistrict de HaguenauNiveaux inférieurs3 L 1 à 6 - 'Transcription des délibérations et arrêtés de l''administration de département, concernant le district de Haguenau.'3 L 7 - 'Transcription des délibérations et arrêtés de l''administration du département, relatifs au bien public, concernant le district de Haguenau.'3 L 8 - Transcription des délibérations et arrêtés de l’administration du département, relatifs aux contributions, concernant le district de Haguenau.3 L 9 à 10 - Transcription des délibérations et arrêtés de l’administration du département, relatifs aux forêts et aux travaux publics, concernant le district de Haguenau.3 L 11 - Transcriptions des délibérations et arrêtés de l’administration du département, relatifs aux émigrés et aux domaines nationaux concernant le district de Haguenau.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire