Notice Visionneuse Dates6 ventôse an VIIINiveaufilePériodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesArrêtés de l'administration centrale du département1er-29 ventôse-9 germinal an VIIIPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Séance du 6 ventôse an VIII - - page 1O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire