Notice Visionneuse Cote1 L 569Dates1er-30 brumaire an VNiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesArrêtés de l'administration centrale du départementNiveaux inférieursSéance du 1er brumaire an VSéance du 2 brumaire an VSéance du 3 brumaire an VSéance du 4 brumaire an VSéance du 5 brumaire an VSéance du 6 brumaire an VSéance du 7 brumaire an VSéance du 8 brumaire an VSéance du 9 brumaire an VSéance du 10 brumaire an VSéance du 11 brumaire an VSéance du 12 brumaire an VSéance du 13 brumaire an VSéance du 14 brumaire an VSéance du 15 brumaire an VSéance du 16 brumaire an VSéance du 17 brumaire an VSéance du 18 brumaire an VSéance du 19 brumaire an VSéance du 20 brumaire an VSéance du 21 brumaire an VSéance du 22 brumaire an VSéance du 23 brumaire an VSéance du 24 brumaire an VSéance du 25 brumaire an VSéance du 26 brumaire an VSéance du 27 brumaire an VSéance du 28 brumaire an VSéance du 29 brumaire an VSéance du 30 brumaire an VTable alphabétique, 1er-30 brumaire an VPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire