Notice Visionneuse Cote1 L 529Dates1er-21 septembre 1793NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieurs1 L 529 - Séance du 1er septembre 17931 L 529 - Séance du 2 septembre 17931 L 529 - Séance du 3 septembre 17931 L 529 - Séance du 4 septembre 17931 L 529 - Séance du 5 septembre 17931 L 529 - Séance du 6 septembre 17931 L 529 - Séance du 7 septembre 17931 L 529 - Séance du 8 septembre 17931 L 529 - Séance du 9 septembre 17931 L 529 - Séance du 10 septembre 17931 L 529 - Séance du 11 septembre 17931 L 529 - Séance du 12 septembre 17931 L 529 - Séance du 13 septembre 17931 L 529 - Séance du 14 septembre 17931 L 529 - Séance du 15 septembre 17931 L 529 - Séance du 16 septembre 17931 L 529 - Séance du 17 septembre 17931 L 529 - Séance du 18 septembre 17931 L 529 - Séance du 19 septembre 17931 L 529 - Séance du 20 septembre 17931 L 529 - Séance du 21 septembre 1793PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Arrêtés du Directoire du département, 1er-21 septembre 1793 - 1 L 529 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire