Notice Visionneuse Cote1 L 520Dates1er-31 décembre 1792NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieursSéance du 1er décembre 1792Séance du 3 décembre 1792Séance du 4 décembre 1792Séance du 5 décembre 1792Séance du 6 décembre 1792Séance du 7 décembre 1792Séance du 10 décembre 1792Séance du 11 décembre 1792Séance du 12 décembre 1792Séance du 13 décembre 1792Séance du 14 décembre 1792Séance du 15 décembre 1792Séance extraordinaire du 16 décembre 1792Séance du 17 décembre 1792Séance du 18 décembre 1792Séance du 19 décembre 1792Séance du 20 décembre 1792Séance du 21 décembre 1792Séance du 22 décembre 1792Séance extraordinaire du 23 décembre 1792Séance du 24 décembre 1792Séance du 25 décembre 1792Séance du 27 décembre 1792Séance du 28 décembre 1792Séance du 29 décembre 1792Séance du 31 décembre 1792Table alphabétique, 1er-31 décembre 1792PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire