Notice Visionneuse Cote1 L 519Dates1er-30 novembre 1792NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieurs1 L 519 - Séance du 2 novembre 17921 L 519 - Séance du 3 novembre 17921 L 519 - Séance du 5 novembre 17921 L 519 - Séance du 6 novembre 17921 L 519 - Séance du 7 novembre 17921 L 519 - Séance du 8 novembre 17921 L 519 - Séance du 9 novembre 17921 L 519 - Séance du 10 novembre 17921 L 519 - Séance du 12 novembre 17921 L 519 - Séance du 13 novembre 17921 L 519 - Séance du 14 novembre 17921 L 519 - Séance du 15 novembre 17921 L 519 - Séance du 16 novembre 17921 L 519 - Séance du 17 novembre 17921 L 519 - Séance du 19 novembre 17921 L 519 - Séance du 20 novembre 17921 L 519 - Séance du 21 novembre 17921 L 519 - Séance du 22 novembre 17921 L 519 - Séance du 23 novembre 17921 L 519 - Séance du 24 novembre 17921 L 519 - Séance du 26 novembre 17921 L 519 - Séance du 27 novembre 17921 L 519 - Séance du 28 novembre 17921 L 519 - Séance du 29 novembre 17921 L 519 - Séance du 30 novembre 17921 L 519 - Table alphabétique, 1er-30 novembre 1792PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire