Notice Visionneuse Cote1 L 510Dates1er-29 février 1792NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieursSéance du 1er février 1792Séance du 2 février 1792Séance du 3 février 1792Séance du 4 février 1792Séance du 5 février 1792Séance du 6 février 1792Séance du 7 février 1792Séance du 8 février 1792Séance du 9 février 1792Séance du 10 février 1792Séance du 11 février 1792Séance du 13 février 1792Séance du 14 février 1792Séance du 15 février 1792Séance du 16 février 1792Séance du 17 février 1792Séance du 18 février 1792Séance du 20 février 1792Séance du 21 février 1792Séance du 22 février 1792Séance du 23 février 1792Séance du 24 février 1792Séance du 25 février 1792Séance du 27 février 1792Séance du 28 février 1792Séance du 29 février 1792Table alphabétique, 1er-29 février 1792PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire