Notice Visionneuse Cote1 L 508Dates1er-31 décembre 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieursSéance du 1er décembre 1791Séance du 2 décembre 1791Séance du 3 décembre 1791Séance du 5 décembre 1791Séance du 6 décembre 1791Séance du 7 décembre 1791Séance du 9 décembre 1791Séance du 10 décembre 1791Séance du 11 décembre 1791Séance du 12 décembre 1791Séance du 13 décembre 1791Séance du 14 décembre 1791Séance du 15 décembre 1791Séance du 16 décembre 1791Séance du 17 décembre 1791Séance du 19 décembre 1791Séance du 20 décembre 1791Séance du 21 décembre 1791Séance du 22 décembre 1791Séance du 23 décembre 1791Séance du 24 décembre 1791Séance du 25 décembre 1791Séance du 26 décembre 1791Séance du 27 décembre 1791Séance du 28 décembre 1791Séance du 29 décembre 1791Séance du 30 décembre 1791Séance du 31 décembre 1791Table alphabétique, 1er-31 décembre 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire