Notice Visionneuse Cote1 L 508Dates1er-31 décembre 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieurs1 L 508 - Séance du 1er décembre 17911 L 508 - Séance du 2 décembre 17911 L 508 - Séance du 3 décembre 17911 L 508 - Séance du 5 décembre 17911 L 508 - Séance du 6 décembre 17911 L 508 - Séance du 7 décembre 17911 L 508 - Séance du 9 décembre 17911 L 508 - Séance du 10 décembre 17911 L 508 - Séance du 11 décembre 17911 L 508 - Séance du 12 décembre 17911 L 508 - Séance du 13 décembre 17911 L 508 - Séance du 14 décembre 17911 L 508 - Séance du 15 décembre 17911 L 508 - Séance du 16 décembre 17911 L 508 - Séance du 17 décembre 17911 L 508 - Séance du 19 décembre 17911 L 508 - Séance du 20 décembre 17911 L 508 - Séance du 21 décembre 17911 L 508 - Séance du 22 décembre 17911 L 508 - Séance du 23 décembre 17911 L 508 - Séance du 24 décembre 17911 L 508 - Séance du 25 décembre 17911 L 508 - Séance du 26 décembre 17911 L 508 - Séance du 27 décembre 17911 L 508 - Séance du 28 décembre 17911 L 508 - Séance du 29 décembre 17911 L 508 - Séance du 30 décembre 17911 L 508 - Séance du 31 décembre 17911 L 508 - Table alphabétique, 1er-31 décembre 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire