Notice Visionneuse Cote1 L 507Dates1er-30 novembre 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieurs1 L 507 - Séance du 2 novembre 17911 L 507 - Séance du 3 novembre 17911 L 507 - Séance du 4 novembre 17911 L 507 - Séance du 5 novembre 17911 L 507 - Séance du 7 novembre 17911 L 507 - Séance du 8 novembre 17911 L 507 - Séance du 9 novembre 17911 L 507 - Séance du 10 novembre 17911 L 507 - Séance du 11 novembre 17911 L 507 - Séance du 12 novembre 17911 L 507 - Séance du 14 novembre 17911 L 507 - Séance du 15 novembre 17911 L 507 - Séance du 16 novembre 17911 L 507 - Séance du 17 novembre 17911 L 507 - Séance du 18 novembre 17911 L 507 - Séance du 19 novembre 17911 L 507 - Séance du 21 novembre 17911 L 507 - Séance du 22 novembre 17911 L 507 - Séance du 23 novembre 17911 L 507 - Séance du 24 novembre 17911 L 507 - Séance du 25 novembre 17911 L 507 - Séance du 26 novembre 17911 L 507 - Séance du 28 novembre 17911 L 507 - Séance du 29 novembre 17911 L 507 - Séance du 30 novembre 17911 L 507 - Table alphabétique, 1er-30 novembre 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Arrêtés du Directoire du département, 1er-30 novembre 1791 - 1 L 507 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire