Notice Visionneuse Cote1 L 507Dates1er-30 novembre 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieursSéance du 2 novembre 1791Séance du 3 novembre 1791Séance du 4 novembre 1791Séance du 5 novembre 1791Séance du 7 novembre 1791Séance du 8 novembre 1791Séance du 9 novembre 1791Séance du 10 novembre 1791Séance du 11 novembre 1791Séance du 12 novembre 1791Séance du 14 novembre 1791Séance du 15 novembre 1791Séance du 16 novembre 1791Séance du 17 novembre 1791Séance du 18 novembre 1791Séance du 19 novembre 1791Séance du 21 novembre 1791Séance du 22 novembre 1791Séance du 23 novembre 1791Séance du 24 novembre 1791Séance du 25 novembre 1791Séance du 26 novembre 1791Séance du 28 novembre 1791Séance du 29 novembre 1791Séance du 30 novembre 1791Table alphabétique, 1er-30 novembre 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire