Notice Visionneuse Cote1 L 505Dates1er-30 septembre 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieursSéance du 1er septembre 1791Séance du 2 septembre 1791Séance du 3 septembre 1791Séance du 5 septembre 1791Séance du 6 septembre 1791Séance du 7 septembre 1791Séance du 9 septembre 1791Séance du 10 septembre 1791Séance du 12 septembre 1791Séance du 13 septembre 1791Séance du 14 septembre 1791Séance du 15 septembre 1791Séance du 16 septembre 1791Séance du 17 septembre 1791Séance du 19 septembre 1791Séance du 20 septembre 1791Séance du 21 septembre 1791Séance du 22 septembre 1791Séance du 23 septembre 1791Séance du 24 septembre 1791Séance du 26 septembre 1791Séance du 27 septembre 1791Séance du 28 septembre 1791Séance du 29 septembre 1791Séance du 30 septembre 1791Table alphabétique, 1er-30 septembre 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire