Notice Visionneuse Cote1 L 503Dates1er-30 juillet 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieurs1 L 503 - Séance du 1er juillet 17911 L 503 - Séance du 2 juillet 17911 L 503 - Séance du 3 juillet 17911 L 503 - Séance du 4 juillet 17911 L 503 - Séance du 5 juillet 17911 L 503 - Séance du 6 juillet 17911 L 503 - Séance du 7 juillet 17911 L 503 - Séance du 8 juillet 17911 L 503 - Séance du 9 juillet 17911 L 503 - Séance du 11 juillet 17911 L 503 - Séance du 12 juillet 17911 L 503 - Séance du 13 juillet 17911 L 503 - Séance du 15 juillet 17911 L 503 - Séance du 16 juillet 17911 L 503 - Séance du 18 juillet 17911 L 503 - Séance du 19 juillet 17911 L 503 - Séance du 20 juillet 17911 L 503 - Séance du 21 juillet 17911 L 503 - Séance du 22 juillet 17911 L 503 - Séance du 23 juillet 17911 L 503 - Séance du 25 juillet 17911 L 503 - Séance du 26 juillet 17911 L 503 - Séance du 27 juillet 17911 L 503 - Séance du 28 juillet 17911 L 503 - Séance du 29 juillet 17911 L 503 - Séance du 30 juillet 17911 L 503 - Table alphabétique, 1er-30 juillet 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire