Notice Visionneuse Cote1 L 498Dates1er-28 février 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieursSéance du 1er février 1791Séance du 3 février 1791Séance du 4 février 1791Séance du 5 février 1791Séance du 7 février 1791Séance du 8 février 1791Séance du 9 février 1791Séance du 10 février 1791Séance du 11 février 1791Séance du 12 février 1791Séance du 14 février 1791Séance du 15 février 1791Séance du 16 février 1791Séance du 21 février 1791Séance du 22 février 1791Séance du 23 février 1791Séance du 24 février 1791Séance du 25 février 1791Séance du 26 février 1791Séance du 28 février 1791Table alphabétique, 1er-28 février 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire