Notice Visionneuse Cote1 L 498Dates1er-28 février 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesrévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieurs1 L 498 - Séance du 1er février 17911 L 498 - Séance du 3 février 17911 L 498 - Séance du 4 février 17911 L 498 - Séance du 5 février 17911 L 498 - Séance du 7 février 17911 L 498 - Séance du 8 février 17911 L 498 - Séance du 9 février 17911 L 498 - Séance du 10 février 17911 L 498 - Séance du 11 février 17911 L 498 - Séance du 12 février 17911 L 498 - Séance du 14 février 17911 L 498 - Séance du 15 février 17911 L 498 - Séance du 16 février 17911 L 498 - Séance du 21 février 17911 L 498 - Séance du 22 février 17911 L 498 - Séance du 23 février 17911 L 498 - Séance du 24 février 17911 L 498 - Séance du 25 février 17911 L 498 - Séance du 26 février 17911 L 498 - Séance du 28 février 17911 L 498 - Table alphabétique, 1er-28 février 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire