Notice Visionneuse Cote1 L 497Dates1er-31 janvier 1791NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieursSéance du 3 janvier 1791Séance du 4 janvier 1791Séance du 5 janvier 1791Séance du 6 janvier 1791Séance du 7 janvier 1791Séance du 8 janvier 1791Séance du 10 janvier 1791Séance du 11 janvier 1791Séance du 12 janvier 1791Séance du 13 janvier 1791Séance du 14 janvier 1791Séance du 15 janvier 1791Séance du 16 janvier 1791Séance du 17 janvier 1791Séance du 18 janvier 1791Séance du 19 janvier 1791Séance du 20 janvier 1791Séance du 21 janvier 1791Séance du 22 janvier 1791Séance du 24 janvier 1791Séance du 25 janvier 1791Séance du 26 janvier 1791Séance du 27 janvier 1791Séance du 28 janvier 1791Séance du 29 janvier 1791Séance du 31 janvier 1791Table alphabétique, 3-31 janvier 1791PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire