Analyse

Du 15 novembre au 15 décembre 1790, il s'agit de la suite de la session de 1790 du Conseil général. Les 3, 7, 9, 11, 13, 14, 15 et du 15 au 31 décembre 1790, cela concerne les séances du Directoire.

Cote1 L 496

Dates14 novembre-31 décembre 1790

Niveaufile

Typologie du document

• registre de délibérations

Périodesrévolution de 1789

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Délibérations et arrêtés des administrations départementales
            • Directoire
              • Arrêtés du Directoire du département