Notice Visionneuse AnalyseLe 8-10 juillet 1790, il s'agit des délibérations de l' «assemblée administrative du Bas-Rhin» et à partir du 13 juillet 1790, cela concerne les arrêtés du Directoire du département.Cote1 L 494Dates8 juillet-30 septembre 1790NiveaufileTypologie du documentregistre de délibérationsPériodesRévolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementDélibérations et arrêtés des administrations départementalesDirectoireArrêtés du Directoire du départementNiveaux inférieursSéance du 8 juillet 1790Séance du 9 juillet 1790Séance du 10 juillet 1790Séance du 13 juillet 1790Séance du 15 juillet 1790Séance du 16 juillet 1790Séance du 17 juillet 1790Séance du 19 juillet 1790Séance du 20 juillet 1790Séance du 21 juillet 1790Séance du 22 juillet 1790Séance du 23 juillet 1790Séance du 24 juillet 1790Séance du 25 juillet 1790Séance du 26 juillet 1790Séance du 27 juillet 1790Séance du 28 juillet 1790Séance du 29 juillet 1790Séance du 30 juillet 1790Séance du 31 juillet 1790Séance du 1er août 1790Séance du 2 août 1790Séance du 3 août 1790Séance du 4 août 1790Séance du 5 août 1790Séance du 6 août 1790Séance du 7 août 1790Séance du 9 août 1790Séance du 10 août 1790Séance du 11 août 1790Séance du 12 août 1790Séance du 13 août 1790Séance du 14 août 1790Séance du 16 août 1790Séance du 17 août 1790Séance du 18 août 1790Séance du 19 août 1790Séance du 20 août 1790Séance du 21 août 1790Séance du 23 août 1790Séance du 24 août 1790Séance du 26 août 1790Séance du 27 août 1790Séance du 28 août 1790Séance du 30 août 1790Séance du 31 août 1790Séance du 1er septembre 1790Séance du 2 septembre 1790Séance du 3 septembre 1790Séance du 4 septembre 1790Séance du 6 septembre 1790Séance du 7 septembre 1790Séance du 9 septembre 1790Séance du 10 septembre 1790Séance du 11 septembre 1790Séance du 13 septembre 1790Séance du 14 septembre 1790Séance du 15 septembre 1790Séance du 16 septembre 1790Séance du 17 septembre 1790Séance du 18 septembre 1790Séance du 20 septembre 1790Séance du 21 septembre 1790Séance du 22 septembre 1790Séance du 23 septembre 1790Séance du 24 septembre 1790Séance du 25 septembre 1790Séance du 27 septembre 1790Séance du 28 septembre 1790Séance du 29 septembre 1790Séance du 30 septembre 1790Table alphabétique, 8 juillet-30 septembre 1790PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire