Analyse

Le 8-10 juillet 1790, il s'agit des délibérations de l' «assemblée administrative du Bas-Rhin» et à partir du 13 juillet 1790, cela concerne les arrêtés du Directoire du département.

Cote1 L 494

Dates8 juillet-30 septembre 1790

Niveaufile

Typologie du document

• registre de délibérations

Périodesrévolution de 1789

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Délibérations et arrêtés des administrations départementales
            • Directoire
              • Arrêtés du Directoire du département