Analyse

Compte rendu par le receveur de l’hospice civil, de sa gestion du 1er germinal an IV au 1er germinal an V, avec les pièces justificatives à l’appui, de même que les débats et soutènements que le dit compte a occasionnés.

Cote1 L 1589

DatesAn IV-an VI

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Affaires diverses
            • Etablissements de bienfaisance