Analyse

Registre des mandats délivrés pour le payement des pensions et gratifications des employés laïcs des chapitres supprimés des districts de Benfeld, Haguenau, Stras­bourg et Wissembourg.

Cote1 L 1576

Dates1792-an V

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Affaires diverses
            • Cultes