Analyse

Culte catholique : affaires générales ; personnel : évêque, curés et vicaires, état nominatif des ecclésiastiques des districts de Haguenau et de Strasbourg, nomination, suspension, serment de déclaration de soumission des ecclésiastiques, dossiers collectifs et individuels.

Cote1 L 1555

Dates1790-an IV

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Affaires diverses
            • Cultes