Analyse

Projet d’état des travaux proposés pour l’établissement des ateliers de charité dans les districts du département, en vertu du décret de l'Assemblée nationale du 16 décembre 1790.

Cote1 L 1476

Dates1790

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Affaires diverses
            • Travaux publics