Analyse

Lois, instructions et correspondance générale : liste des députés, des gardes nationales du département à la Fédération générale du 14 juillet 1790 à Paris.

Cote1 L 1467

DatesAn IV-an VIII

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Affaires diverses
            • Guerre et affaires militaires