Analyse

Conscription de l’an VII et de l’an VIII (lois des 19 fructidor an VI, 3 vendémiaire et 28 germinal an VII) ; formation de bataillons auxiliaires (lois des 10 et 14 messidor an VII) : lois, décrets, instructions.

Cote1 L 1401

DatesAn VI-an VIII

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Affaires diverses
            • Guerre et affaires militaires