Analyse
Règlement sur la formation et le service de l’infanterie, de la cavalerie, de l’artillerie et du génie ; création de compagnies franches, d’une légion franche étrangère, de bataillons et compagnies de volontaires nationaux, d’un corps de troupes légères : lois, instructions.
Cote1 L 1396
Dates1790-an VIII
Rattachement