Notice Visionneuse Cote1 L 1310 à 1316Dates1790-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementAffaires diversesNiveaux inférieurs1 L 1310 - Forêts communales : aménagement, exploitation, garde.1 L 1311 - Forêts communales ; état général des forêts communales situées dans les districts de Benfeld, Haguenau. Strasbourg et Wissembourg ; état de situation des forêts communales des districts de Benfeld, Haguenau et Wissembourg ; état des forêts communales possédées par indivis, dans les districts de Benfeld, Haguenau, Strasbourg et Wissembourg.1 L 1312 - Forêts communales : état d’exploitation et d’aménagement des forêts communales.1 L 1313 à 1316 - Forêts communales, forêts indivises : aménagement, exploitation, répartition de bois, droit de pâturage, garde et police (objets classés par forêts).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire