Notice Visionneuse Cote1 L 1310 à 1316Dates1790-an VIIIRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementAffaires diversesNiveaux inférieurs1 L 1310 - Forêts communales : aménagement, exploitation, garde.1 L 1311 - Forêts communales ; état général des forêts communales situées dans les districts de Benfeld, Haguenau. Strasbourg et Wissembourg ; état de situation des forêts communales des districts de Benfeld, Haguenau et Wissembourg ; état des forêts communales possédées par indivis, dans les districts de Benfeld, Haguenau, Strasbourg et Wissembourg.1 L 1312 - Forêts communales : état d’exploitation et d’aménagement des forêts communales.1 L 1313 à 1316 - Forêts communales, forêts indivises : aménagement, exploitation, répartition de bois, droit de pâturage, garde et police (objets classés par forêts).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire