Analyse
Instructions ; états ; arpentage et recollement de coupes dans les forêts des districts de Haguenau et Wissembourg ; frais d’arpentage dus aux citoyens Kolb, Kienlin et Rebenack, géomètres-arpenteurs.
Cote1 L 1253
DatesAn II-an VIII
Rattachement