Analyse

Anciennes maîtrises des eaux et forets ; maîtrise de Haguenau ; organisation du bureau forestal de l’administration du département ; états généraux de la dépense forestière pour les ans V et VI ; projets d’organisation pour la garde et surveillance des forêts.

Cote1 L 1225

Dates1790-an VIII

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Affaires diverses
            • Forêts