Analyse

Instructions et correspondance générale ; état général des forêts nationales séquestrées et des forêts communales du département, pour les cantons d’Erstein et Wasselonne ; état indicatif des bans et finages qui comprennent les forêts nationales et communales composant les 6e 7e 13e et 14e inspections ; tableaux des forêts nationales et communales du district de Benfeld ; divisées en quatre arrondissements d’inspections.

Cote1 L 1224

Dates1790-an VIII

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Affaires diverses
            • Forêts