Notice Visionneuse Cote1 L 916 à 1142Dates1795-09-23/1800-09-22RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Archives de la période révolutionnaireArchives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaireDépartementAffaires diversesNiveaux inférieurs1 L 916 - Administration communale ; patrimoniaux et communaux ; comptabilité communale.1 L 917 à 1119 - Administration communale ; patrimoniaux et communaux ; comptabilité communale : dossiers par communes.1 L 1120 à 1142 - Administrations municipales de canton, administration et personnel, agents et adjoints municipaux, comptabilité : lois, instructions et correspondance générale ; dossiers par cantons.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire