Analyse

Peut-être des répertoires provenant du bureau du secrétaire général. Il n’existe aucun moyen d’identification.

Cote1 L 708 à 709

DatesAn II-an V

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Archives de la période révolutionnaire
      • Archives des administrations et tribunaux de la période révolutionnaire
        • Département
          • Correspondance