Analyse

• Minversheim : procès-verbal de délimitation (1826-1828).
• Mitschdorf : procès-verbal de délimitation (1824).
• Mittelbergheim : procès-verbal de délimitation (1833-1835), état des chemins ruraux (1847).
• Mittelhausen : procès-verbal de délimitation (1826-1827).
• Mittelschaeffolsheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1810).
• Mollkirch : procès-verbal de délimitation (1827), état des chemins ruraux (1847).
• Molsheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1820), état des chemins ruraux (1840).
• Mommenheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1807-1819). Monswiller : procès-verbal de délimitation (1822-1823), état des chemins ruraux (1847).
• Morsbronn-les-Bains : procès-verbal de délimitation (1824).
• Muhlbach-sur-Bruche : état des chemins ruraux (1847).
• Mulhausen : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (1847).
• Mundolsheim : état des chemins ruraux (1840). Muttersholtz : procès-verbal de délimitation (1828).
• Mutzenhouse : procès-verbal de délimitation (1826).
• Mutzig : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1819), état des chemins ruraux (s.d.).

Pour Mollkirch, voir aussi l'article 8 E 299/4.

Cote3 P 582

Dates1807-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections