Analyse

• Hengwiller : procès-verbal de délimitation (1817-1822), état des chemins ruraux (1847).
• Herbitzheim : procès-verbal de délimitation (1833), état des chemins ruraux (1847).
• Hilsenheim : état des chemins ruraux (1847).
• Hinsbourg : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Hinsingen : procès-verbal de délimitation (1833). Hipsheim : état des chemins ruraux (1847).
• Hirschland : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Hirtzelbach : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810).
• Hoerdt : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1806-1819).
• Hohatzenheim : procès-verbal de délimitation (1826-1827).
• Hohengoeft : procès-verbal de délimitation (1813-1817), état des chemins ruraux (s.d.).
• Hohfrankenheim : procès-verbal de délimitation (1826).
• Hohwiller : procès-verbal de délimitation (1825).
• Hunspach : procès-verbal de délimitation (1825).
• Imbsheim : procès-verbal de délimitation (1829-1830), état des chemins ruraux (1847).
• Ingenheim : procès-verbal de délimitation (1826-1828).
• Ingwiller : procès-verbal de délimitation (1829-1830).
• Itterswiller : procès-verbal de délimitation (1833-1835), état des chemins ruraux (1847).
• Ittlenheim : procès-verbal de délimitation (1825).
• Jetterswiller : procès-verbal de délimitation (1815-1820), état des chemins ruraux (1847).

Pour Ingenheim, voir aussi l'article 8 E 219/7 (1826-1828).

Cote3 P 579

Dates1806-1847, s. d.

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections