Analyse

• Flexbourg : procès-verbal de délimitation (1830-1832), état des chemins ruraux (1840).
• Forstheim : procès-verbal de délimitation (1825), état des chemins ruraux (1840).
• Fort-Louis : procès-verbal de délimitation (1887).
• Fouchy : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810).
• Fouday : procès-verbal de délimitation (1827-1828), état des chemins ruraux (1847).
• Froeschwiller : procès-verbal de délimitation (1824-1825).
• Frohmuhl : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Furdenheim : procès-verbal de délimitation (1825).
• Gambsheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1807-1819).
• Geispolsheim : procès-verbal de délimitation (1822-1824).
• Geiswiller : procès-verbal de délimitation (1826-1828).

Cote3 P 576

Dates1807-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections