Analyse

• Geudertheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1806-1819), état des chemins ruraux (1840).
• Gimbrett : procès-verbal de délimitation (1825).
• Gingsheim : procès-verbal de délimitation (1826-1827).
• Goerlingen : procès-verbal de délimitation (1832), procès-verbal de reconnaissance des limites (1970), état des chemins ruraux (1849).
• Goersdorf : procès-verbal de délimitation (1824-1825).
• Gottenhouse : procès-verbal de délimitation (1817), état des chemins ruraux (1847).
• Gottesheim : procès-verbal de délimitation (1820-1823), état des chemins ruraux (1847).
• Gougenheim : procès-verbal de délimitation (1825).
• Grandfontaine : procès-verbal de délimitation (1834-1835).
• Grendelbruch : procès-verbal de délimitation (1827), état des chemins ruraux (1847).
• Gresswiller : procès-verbal de délimitation (1816).
• Griesbach-le-Bastberg : procès-verbal de délimitation (1829-1830), état des chemins ruraux (1847).

Pour Grendelbruch, voir aussi l'article 8 E 166/24.

Cote3 P 577

Dates1807-1849, 1970

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections