Analyse

• Griesheim-sur-Souffel : procès-verbal de délimitation (1825).
• Gumbrechtshoffen-Niederbronn : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810-1811).
• Gungwiller : procès-verbal de délimitation (1832), procès-verbal de reconnaissance des limites (1969), état des chemins ruraux (1847).
• Gunstett : procès-verbal de délimitation (1824-1825).
• Haegen : procès-verbal de délimitation (1817-1818), état des chemins ruraux (1847).
• Haguenau : procès-verbal de délimitation (1826-1827).
• Hatten : procès-verbal de délimitation (1825), état des chemins ruraux (1843).
• Hattmatt : procès-verbal de délimitation (1823-1824), état des chemins ruraux (1847).
• Hegeney : procès-verbal de délimitation sans croquis (1824-1825).
• Heiligenberg : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1820), état des chemins ruraux (1840).
• Heiligenstein : procès-verbal de délimitation (1833-1835), état des chemins ruraux (1847).

Cote3 P 578

Dates1810-1847, 1969

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections