Analyse

• Achenheim : état des chemins vicinaux (1840).
• Adamswiller : procès-verbal de délimitation, liste et situation géographique des lieux-dits (1832), état des chemins vicinaux (1847).
• Albé : état des chemins vicinaux (1847).
• Allenwiller : procès-verbal de délimitation (1817).
• Alteckendorf : procès-verbal de délimitation (1826-1828), état des chemins vicinaux (1847).
• Altenstadt : état des chemins vicinaux (1843).
• Altorf : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1819), état des chemins vicinaux (1840).
• Andlau : procès-verbal de délimitation (1833), état des chemins vicinaux (1847).
• Aschbach : procès-verbal de délimitation, liste et situation géographique des lieux-dits (1834, 1838-1839).
• Asswiller : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins vicinaux (1847).
• Avenheim : état des chemins vicinaux (1840).
• Avolsheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816).

Voir documentation cadastrale de La Vancelle.

Cote3 P 568

Dates1816-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections