Analyse

Le registre contient les délibérations de décembre 1789 à mars 1838, les arrêtés du maire et les procès-verbaux d'installation des conseillers municipaux de 1839 à 1846 et à la fin du registre, de l'an II à 1840.

Cote8 E 398 /1

Dates1789-1846

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de RICHTOLSHEIM

Périodesrévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Richtolsheim