Notice Visionneuse Dates1949-1969NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Missions spécifiques.Questions économiques.Douane, contrôle des frontières.Niveaux inférieurs212 J 1152 - Projet de règlement de clôture douanière coordonné par la douane belge : correspondance, règlement révisé à la date du 22 novembre 1963.212 J 1153 - Utilisation des métaux légers : correspondance, protocoles, comptes rendus de réunion du comité douanier.212 J 1154 - Systèmes de clôture douanière : correspondance, plans de systèmes, comptes rendus du comité de franchissement des frontières, protocoles.212 J 1155 - Système de clôtures douanières, questions techniques : extraits de journaux officiels, protocoles, correspondance, plans.212 J 1156 - Certificat d'aptitude à la clôture douanière : correspondance, originaux des croquis du règlement de clôture douanière, protocole, extraits de journaux officiels.212 J 1157 - Clôture douanière des containers - Admission des containers dans le trafic international rhénan et au bénéfice de la clôture douanière : correspondance, rapports, protocoles, rapports du Conseil de coopération douanière, rapport du Centre national du commerce extérieur sur les questions douanières, brochure du port autonome de Strasbourg sur la réception, le stockage et la distribution des conteneurs, correspondance, brochure "Strasbourg, centre de réception de stockage et de distribution des conteneurs", documents produits par le Conseil de coopération douanière sur le transport international des marchandises par containers, rapport du Comité technique permanent du Conseil de coopération douanière.212 J 1158 - Utilisation des bâches en jute : correspondance, communications des délégations.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire