Notice Visionneuse Dates1948-1968NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Missions spécifiques.Questions économiques.Niveaux inférieursTravaux de l'Office européen des Nations-Unies, Commission économique pour l'Europe.212 J 1143 - Fournitures et prestations de service, frais de transport pour l'utilisation des bâtiments de navigation intérieure étrangers dans le trafic interne allemand : correspondance, instructions de la Join Export Import Agency (JEIA).212 J 1145 - Politique commune des transports dans la Communauté économique européenne : protocoles, correspondance, rapports européens sur les transports des marchandises et les infrastructures de transports, bulletin de la Communauté économique européenne, notes et communications des délégations sur les projets européens.212 J 1146 - Règlement n° 11 de la Commission économique européenne relatif à la suppression des discriminations en matière de prix et de conditions de transport, compatibilité avec les principes de l'Acte de Mannheim : procès-verbal de la réunion du 26 mai 1961 du comité chargé de l'étude du règlement.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire