Notice Visionneuse Dates1969NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinLa Commission au défi de la construction européenne (depuis 1945).Missions spécifiques.Règlementation de la navigation sur le Rhin.Niveaux inférieurs212 J 1176 - Nouveau règlement de police : procès-verbal de la réunion commune du comité du règlement de police et du sous-comité chargé de la révision du règlement de police, tenue les 15 et 16 septembre 1969.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire