Notice Visionneuse Dates1931-1937NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Missions spécifiques.Réglementation de la navigation sur le Rhin.Niveaux inférieurs212 J 579 - Règlements relatifs au transport sur le Rhin des matières corrosives et vénéneuses, des matières inflammables n’appartenant pas à la catégorie des explosifs, du pétrole et de ses produits de distillation : correspondance, ordonnances et arrêtés des Etats riverains rendant exécutoires les modifications au règlement de police, projets de convention relative au transport et à la manutention de liquides combustibles.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire