Notice Visionneuse Dates1898-1931NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Missions spécifiques.Réglementation de la navigation sur le Rhin.Réglementation technique.Niveaux inférieurs212 J 565 - Révision de la convention relative au jaugeage des bateaux de navigation intérieure du 4 février 1898, travaux du comité de jaugeage : procès-verbaux des réunions entre 1923 et 1926, rapports du comité technique, correspondance, procès-verbal de la conférence internationale du 20 juin 1905 concernant l'application de la convention du 4 février 1898, correspondance.212 J 566 - Documents : protocoles, décret d'application de la convention du 27 novembre 1925, rapports du comité technique sur le jaugeage des bateaux de navigation intérieure, règlements de jaugeage des Etats riverains du Rhin.212 J 567 - Correspondance.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire