Notice Visionneuse Dates1904-1939NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Missions spécifiques.Réglementation de la navigation sur le Rhin.Réglementation technique.Niveaux inférieurs212 J 558 - Généralités : correspondance, protocoles, ordonnances et arrêtés des Etats riverains rendant exécutoires les modifications du règlement, projets de textes des commissaires et du Secrétariat général.Révision et harmonisation avec le règlement de police de navigation sur le Rhin.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire