Notice Visionneuse Dates1911, 1924-1925NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Missions spécifiques.Réglementation de la navigation sur le Rhin.Police de la navigation, règles de circulation.Niveaux inférieurs212 J 694 - Réglementation : correspondance, règlement pour les ponts flottants sur le Rhin pour le parcours franco-badois du 15 février 1908 et modifié le 4 février 1911.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire