Notice Visionneuse Dates1932-1939NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Missions spécifiques.Réglementation de la navigation sur le Rhin.Police de la navigation, règles de circulation.Niveaux inférieurs212 J 550 - Collection des aide-mémoire et des notes du Secrétariat général relatifs à la révision du RPNR.212 J 551 - Tableau comparatif du règlement existant avec les projets allemand, français et néerlandais.Comité chargé de la révision du RPNR, réunions : correspondance, lettre de nomination des membres du comité, projets d'aide-mémoire, relevé des textes adoptés par le comité, projets de règlement, protocoles.212 J 555 - Mise en vigueur du règlement révisé : notes diplomatiques, ordonnances de mise en vigueur.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire