Notice Visionneuse Dates1923-1931NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Missions spécifiques.Réglementation de la navigation sur le Rhin.Niveaux inférieurs212 J 542 - Généralités : correspondance, ordre militaire de la commission interalliée de navigation de campagne du 9 février 1924 relatif à la protection des ponts de la zone belge.212 J 543 - Enregistrement des règlements au registre officiel des traités du Secrétariat général de la Société des nations : correspondance, attestation d'inscription de la modification de l'article 7 du règlement de police relatif au transport sur le Rhin en bateaux citernes du pétrole et de ses produits de distillation.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Généralités. - - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire