Notice Visionneuse Dates1912-1929NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Administration et fonctionnement.Finances.Niveaux inférieurs212 J 391 - Elaboration et modification : correspondance, règlements provisoires et définitifs, protocoles, règlement de comptabilité de l'Office national de navigation, texte modifié et arrêté au 22 août 1928, texte imprimé du règlement arrêté au 16 novembre 1929.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire